TURBINE, INC.

Conditions Du Service

Dernière mise à jour: 24 avril 2007

Acceptation des Conditions

Les services qui vous sont fournis par la société Turbine, Inc. (ci-après "Turbine", la "Société" ou "nous") via les sites web www.turbine.com, www.ddo.com, http://www.lotro.com/, ac.turbine.com, beta.turbine.com, myaccount.turbine.com, et d'autres sites Web appartenant, exploités, autorisés ou contrôlés par Turbine (ci-après les "Sites Turbine") sont soumis aux Conditions du Service (ci-après "Conditions du Service"), unless such sites contain or link to a separate terms of use/service. Turbine se réserve le droit de modifier et de mettre à jour lesdites Conditions du Service à tout moment, avec ou sans avis préalable. Lesdites modifications et mises à jour entreront en vigueur lors de votre première utilisation du Service ou Site Turbine et que Turbine les aura mises à votre disposition pour information.

Les utilisateurs sont tenus de consulter régulièrement lesdites Conditions du Service. La version la plus récente des Conditions du Service peut être consultée en cliquant sur le lien hypertexte "Conditions du Service" se trouvant sur les Sites Turbine. Si vous n'acceptez pas lesdites Conditions du Service ou toutes modifications ou mises à jour, votre unique recours sera de ne pas utiliser le Site Turbine pertinent et d'annuler tous Comptes ou Services auxquels vous avez souscrit ("Comptes"). Votre utilisation continue du Service ou Site pertinent Turbine après modification ou mise à jour des Conditions du Service constituera votre acceptation de ladite modification ou mise à jour.

En cas de violation de nos Conditions du Service, nous pourrons vous adresser un avertissement relatif à la violation, ou nous pourrons décider de mettre un terme immédiat ou suspendre tout ou partie des Comptes que vous avez créés ou Services. Vous reconnaissez que Turbine n'est pas tenue de vous fournir un préavis avant de mettre un terme ou de suspendre votre(vos) Service(s), et qu'elle peut s'exécuter.

Turbine se réserve le doit de refuser, à sa seule discrétion, tout accès aux utilisateurs aux Services ou aux Sites Turbine sans avis préalable et pour quelque raison que ce soit (y compris, mais non limité à la violation desdites Conditions du Service).

Description des Services

Par des Sites Turbine, Turbine peut vous fournir l'accès à une gamme de jeux, produits et services, ainsi qu'à des ressources connexes, incluant des zones de téléchargement, des forums de discussion et informations sur les produits (ci-après les "Services"). Les Services, incluant toutes mises à jour, améliorations, nouvelles caractéristiques et/ou l'ajout de nouveaux Sites Turbine, sont sujets auxdites Conditions du Service et tous accords de licence, codes de conduite ou règles en cours, instructions ou recommandations concernant un Service particulier et tous Logiciels et matériaux connexes (ci-après "l'Accord de Licence"). S'il existe un quelconque conflit entre lesdites Conditions du Service et l'Accord de Licence applicable pour un Service particulier, Turbine règleront le conflit à leur seule discrétion.

Compte utilisateur, Mot de passe et Sécurité

Si l'un des Services exige votre ouverture d'un Compte, vous devez compléter la procédure d'enregistrement en nous fournissant les renseignements actualisés, complets et exacts (y compris votre adresse électronique) ainsi que le formulaire d'enregistrement pertinent vous invite à le faire. Si vous choisissez d'acheter des Services sur la base d'un abonnement, vous garantissez que tous les renseignements déclarés sont vrais et exacts (y compris, mais non limité aux informations de facturation telles que le numéro ou la date d'expiration de votre carte de crédit), et vous acceptez de payer tous les frais d'abonnement que vous encourez ainsi que les taxes applicables. Vous pouvez également être invité à choisir un mot de passe et un nom d'utilisateur/de Compte. Vous ne pouvez pas utiliser un nom de connexion déjà utilisé par autrui, vulgaire ou injurieux de quelque manière que ce soit (tel que défini par Turbine), qui viole toute marque de fabrique ou autres droits de propriété d'autrui, ou qui est utilisé de manière à violer les Conditions du Service et/ou les Accords de Licence applicables. Vous êtes pleinement responsable du maintient de la confidentialité de vos mot de passe et Compte. En outre, vous êtes entièrement responsable de toutes activités qui se produisent sous votre Compte. Vous acceptez d'informer Turbine immédiatement de toute utilisation non autorisée ou vol de votre Compte ou toute autre infraction à la sécurité (et de fournir la preuve dûment détaillée tel que raisonnablement demandé par Turbine). Turbine ne pourra être tenue responsable d'aucune perte que vous pourriez encourir en raison de l'utilisation de votre mot de passe ou Compte par autrui, en votre connaissance ou en l'absence de connaissance. Cependant, vous serez responsable de toutes pertes encourues par Turbine ou toute autre partie en raison de l'utilisation de votre mot de passe ou Compte par autrui. Vous ne pouvez à aucun moment utiliser le Compte d'autrui. Votre Compte vous est personnel et vous ne pouvez ni transférer ni mettre à la disposition d'autrui vos Compte et mot de passe. Toute divulgation de vos Compte et mot de passe pourra résulter en une annulation de votre Compte sans remboursement, en plus des frais complémentaires résultant de l'utilisation non autorisée.

Bien qu'un Service offre un dispositif vous permettant de "se souvenir" de votre mot de passe, et ainsi de contourner la protection par mot de passe, ce dispositif permet à autrui d'accéder à vos Compte et nom d'utilisateur. L'utilisation de ce dispositif de contournement sera à vos propres risques.

Vous comprenez que les jeux en ligne et les caractéristiques du système nécessaires pour jouer ou accéder à tous autres Services peuvent évoluer dans le temps et de manière continue. En conséquence, Turbine se réserve le droit de modifier et/ou d'augmenter les caractéristiques du système nécessaires pour jouer ou accéder aux Services en ligne - gratuitement ou sur la base d'un abonnement - à tout moment et sans avis préalable.

Frais, Facturation et Essais Gratuits

Généralités

Vous pouvez obtenir un Compte gratuitement pour participer à certains Services. Cependant, Turbine facturera des frais d'abonnement ou autre pour accéder à certains Services (incluant certains jeux) et participer à des activités connexes sur les Sites Turbine. Vous devez avoir un Compte et payer l'abonnement ou autres cotisations pour participer à ces Services basés sur un abonnement ou cotisation. Si vous devez payer des frais d'abonnement pour accéder ou pour jouer à Service, cette information sera signalée sur le Site Turbine en relation avec ledit Service. VOS FRAIS D'ABONNEMENT SONT PAYABLES A L'AVANCE ET NE SONT REMBOURSABLES NI INTEGRALEMENT NI PARTIELLEMENT. VOUS ETES ENTIEREMENT RESPONSABLE DE TOUS LES FRAIS DE VOTRE COMPTE, Y COMPRIS TOUS FRAIS NON AUTORISES.

Turbine se réserve le droit de modifier ses méthodes de cotisations ou de facturation à tout moment et notifiera toute modification de la sorte au moins trente (30) jours au préalable. Toutes les modifications seront postées sur les Sites pertinents de Turbine et vous avez la responsabilité de consulter lesdites informations pour être avisé desdites modifications en temps voulu. Votre utilisation continue du Service trente (30) jours après le postage des modifications sur les Sites pertinents de Turbine signifiera que vous acceptez lesdites modifications. Si vous trouvez une quelconque modification inacceptable, vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment, mais Turbine ne remboursera aucune cotisation qui aura augmenté votre Compte avant l'annulation de votre abonnement, et ne proratisera les cotisations pour aucun abonnement. Si votre utilisation de nos Services est sujette à la taxe sur les ventes, alors Turbine peut également vous facturer lesdites taxes, en plus des frais d'abonnement ou autres frais applicables. Sauf indication contraire, tous les prix sont affichés dans Etats-Unis dollars et n'incluent pas les frais d'accès à Internet, de téléphone et autres frais de connexion. Certains abonnements sont renouvelés automatiquement. Si vous ne souhaitez pas que votre abonnement ou adhésion soit renouvelée, vous devez vous désabonnez avant son expiration.

Carte de crédit

Dans certains cas, il vous est possible d'utiliser une carte de crédit, charge ou débit ou carte payée par anticipation de jeu d'abonnement ("Carte de Crédit/Débit ") pour le paiement de votre(vos) abonnement(s). Lorsque vous fournissez les renseignements de votre Carte de Crédit/Débit à Turbine (ou ses distributeurs ou sous-contractants désignés), vous déclarez et garantissez à Turbine que vous êtes l'utilisateur autorisé de la Carte de Crédit/Débit utilisée pour le paiement des frais d'abonnement ou autres cotisations. Chaque mois que vous êtes titulaire d'un Compte Turbine, vous acceptez et réaffirmez que Turbine est autorisée à débiter les frais d'abonnement sur votre Carte de Crédit/Débit. Vous acceptez d'informer Turbine dans les plus brefs délais de toutes modifications apportées au numéro de Compte de votre Carte de Crédit/Débit, sa date d'expiration et/ou votre adresse de facturation, et vous acceptez d'informer Turbine dans les plus brefs délais de l'expiration ou l'annulation de votre Carte de Crédit/Débit, quelle qu'en soit la raison. En tant que titulaire du Compte, vous êtes responsable de tous les frais encourus, y compris les taxes applicables, et toutes ventes effectuées par vous ou toute autre personne utilisant votre Compte, y compris votre famille ou vos amis.

Abonnement d'essai

Nous pouvons offrir un abonnement d'essai gratuit pour certains jeux ou Services. Dans certains cas, si vous acceptez un abonnement d'essai gratuit, nous pouvons vous demander de nous fournir des renseignements relatifs aux paiements. En pareil cas, si ainsi indiqué dans les matériaux appropriés concernant votre abonnement d'essai libre, nous commencerons à facturer votre Compte pour ledit jeu ou Service au terme de l'abonnement d'essai gratuit, sauf si vous annulez votre abonnement avant ce délai. Vous êtes toujours responsable de tous frais d'accès à Internet, de téléphone et autres frais de connexion encourus lors de votre accès à nos Services, même lorsque nous offrons un abonnement d'essai gratuit.

Frais facturés par les Sites de Tiers

Nous pouvons fournir des liens à d'autres sites Web. Certains de ces sites Web peuvent facturer des frais indépendants qui ne sont pas inclus dans les frais d'abonnement ou autres frais que vous payez à Turbine. Turbine peut également vous permettre d'accéder à des tiers fournisseurs de contenu, de biens et/ou services sur les Sites Turbine ou sur Internet. Tous frais ou obligations indépendantes que vous encourez lors de vos opérations avec ces tierces parties sont de votre responsabilité. Turbine ne déclare ni ne garantit aucun contenu, biens et/ou services fournis par une quelconque tierce partie.

Licence de Logiciel

Tout logiciel disponible au téléchargement ou accessible par tout autre moyen à partir des Services (ci-après "Logiciel ") est une œuvre protégée de Turbine et/ou ses donneurs de licence. L'utilisation du Logiciel est régie par les conditions de l'Accord de Licence applicable. Un utilisateur ne peut installer ou utiliser aucun logiciel, sauf s'il accepte les conditions de l'Accord de Licence applicable.

Le Logiciel est disponible au téléchargement uniquement à l'usage des utilisateurs ainsi que le prévoit l'Accord de Licence. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel qui ne serait pas conforme à l'Accord de Licence est expressément interdite par la loi, et peut entraîner des sanctions administratives et pénales. Les contrevenants seront poursuivis par tous les moyens légaux.

Pour tout Logiciel autorisé au téléchargement ou à l'utilisation en ligne en relation avec le Service par le biais des Sites Turbine qui ne serait pas accompagné ou qui ne serait pas déjà couvert de toute autre façon par un Accord de Licence, Turbine, par la présente, vous accorde à vous, utilisateur, une licence limitée personnelle, non exclusive, non transférable et révocable pour exploiter le Logiciel dans le seul but de visionner et utiliser de toute autre façon les Services à usage non commercial et uniquement personnel pertinents conformément auxdites Conditions du Service, et aux conditions d'utilisation/de services spécifiques au Service et code de conduite, et pour aucun autre but, sous réserve que vous gardiez intact tout droit d'auteur et autres avis de propriété. Tout Logiciel est la propriété de Turbine, Turbine et/ou leurs donneurs de licence. Vous ne pouvez rétroconcevoir, décompiler ou désassembler aucun Logiciel, ni aucun protocole de communication exclusif employé par ledit Logiciel.

SANS LIMITER LA PORTEE DE CE QUI PRECEDE, LA COPIE OU REPRODUCTION DU LOGICIEL SUR TOUT AUTRE SERVEUR OU EMPLACEMENT DANS LE BUT DE LE REPRODUIRE OU REDISTRIBUER EST EXPRESSEMENT INTERDITE, SAUF SI LADITE REPRODUCTION OU REDISTRIBUTION EST EXPRESSEMENT AUTORISEE PAR L'ACCORD DE LICENCE APPLICABLE AUDIT LOGICIEL.

LE LOGICIEL EST GARANTI, LE CAS ECHEANT, UNIQUEMENT SELON LES CONDITIONS EXPRESSES DE L'ACCORD DE LICENCE APPLICABLE. SAUF TEL QU'EXPRESSEMENT GARANTI DANS L'ACCORD DE LICENCE APPLICABLE, TURBINE DECLINE PAR LA PRESENTE TOUTES GARANTIES ET CONDITIONS EN RELATION AVEC LE LOGICIEL, DE MANIERE EXPRESSE, IMPLICITE OU LEGALE, INCLUANT TOUTES GARANTIES ET CONDITIONS DE COMMERCIABILITE, QUALITE, ADAPTABILITE A UN USAGE SPECIFIE, TITRE, NON-VIOLATION, ET CELLES RESULTANT D'OPERATIONS OU DE L'USAGE DU COMMERCE.

Légende des Droits Limités

Tout Logiciel téléchargé à partir des Services pour le Compte ou au nom des Etats-Unis d'Amérique, de ses agences et/ou instruments (le "Gouvernement des Etats-Unis "), est accompagné de Droits Limités. L'utilisation, la duplication et la divulgation par le Gouvernement des Etats-Unis sont sujettes à des restrictions telles qu'énoncées au sous-paragraphe (c)(1)(ii) de l'article intitulé "Rights in Technical Data and Computer Software" dans DFARS 252.227-7013 ou aux sous-paragraphes (c)(1) et (2) de "Commercial Computer Software - Restricted Rights" dans 48 CFR 52.227-19, tels qu'applicables. Le fabricant est Turbine, Inc., PO Box 747, Westwood, MA 02090.

Contenu d'Utilisateur

Par "Contenu", nous signifions le logiciel, les communications, images, sons, et tous les matériaux et informations que vous voyez sur les Sites Turbine ou Services, qu'ils soient fournis par Turbine ou par les utilisateurs des Services. Turbine ne visionne pas au préalable tout Contenu. Vous assumez tous les risques quant à l'intégralité, l'exactitude ou l'utilité du Contenu trouvé sur les Sites Turbine.

Un langage rude ou vulgaire, des références sexuelles brutales ou explicites, des discussions au sujet de drogues illicites et les discours de haine sont toujours un Contenu inapproprié pour les Sites Turbine. Les normes quant au contenu peuvent varier en fonction de votre localisation sur les Sites Turbine, le type de jeu auquel vous jouez et les attentes de la communauté. Certaines parties de jeux et groupes de discussion peuvent recourir à l'utilisation d'un langage plus rude que les autres.

Les représentants de Turbine peuvent vérifier vos Contenu sur les Services ou Sites Turbine. Mais nous ne sommes pas en mesure de vérifier ou nous ne visionne pas l'ensemble du Contenu des Services ou Sites Turbine, et nous n'essayons pas de le faire. Si vous découvrez quoi que ce soit que vous trouvez répréhensible et en violation desdites Conditions du Service ou de l'Accord de Licence applicable, vous pouvez le signaler au service d'assistance du jeu ou au contact des relations de la communauté pour la zone dans laquelle l'incident est survenu. Turbine n'appuie pas, n'approuve pas ou ne visualise pas au préalable tout Contenu que vous ou des tiers communiquent sur le Service ou Sites Turbine. Turbine n'assume aucune responsabilité ou obligation pour le Contenu généré par des membres ou autres invités sur les Services ou Sites Turbine. Nous ne contrôlons ni la qualité, ni l'exactitude ni le contenu de toutes versions traduites des Services ou Sites Turbine.

De temps en temps, les utilisateurs peuvent avoir l'occasion de fournir la rétroaction, les suggestions et les commentaires concernant vos pensées quant à la rentabilité, les impressions globales et les améliorations aux jeux de la turbine et aux services ("Rétroaction"). Toute la Rrétroaction est considérée pour être contente pour tous les buts en vertu de ces conditions de service.

Vous reconnaissez et convenez que la turbine peut employer la fonction intégrée dépistant des dispositifs pour obtenir l'information concernant votre utilisation du jeu, et convenez qu'une telle information est considérée pour être Contente pour tous les buts en vertu de ces Conditions de Service.

Turbine et ses délégués auront le droit, mais non l'obligation, en leur seule discrétion, de réviser, de refuser de poster, ou d'enlever tout Contenu posté sur tout Site Turbine. Sans limiter la portée de ce qui précède, Turbine et ses délégués auront le droit d'enlever tout Contenu qui est en violation des dispositions de la présente ou qui sont de tout autre façon inadmissibles.

Vous reconnaissez et acceptez que un Contenu et tous les caractères et articles acquis et développés en raison de la partie de jeu sont la propriété exclusive de Turbine et peut être employé par Turbine (et/ou ses filiales, associés d'édition, distributeurs, concesseurs et concessionnaires) pour n'importe quel but. Vous reconnaissez que: i) lesdits Logiciels et Services connexes permettent d'accéder à un Contenu protégé par des droits d'auteur, marques de fabrique, et autres droits de propriété détenus par Turbine, Turbine ou des tiers donneurs de licence (ci-après "Droits"), et/ou (ii) ces Droits sont valables et protégés dans tous les médias existants aujourd'hui ou qui seront développés ultérieurement, et (iii) sauf disposition expresse contraire, votre utilisation du Contenu sera régie par les lois des Etats-Unis d'Amérique sur les droits d'auteurs et les autres lois applicables. Vous acceptez pouvoir charger ou transmettre de toute autre façon sur ou par le biais du Service uniquement un Contenu qui n'est pas sujet aux Droits de tiers, ou un Contenu dans lequel le titulaire des Droits a donné son autorisation expresse pour la distribution sur le Service. Si, dans la mesure où vous êtes censé avoir gardé, en vertu de la loi applicable, tout droit, titre ou intérêt dans et pour toute partie du Contenu, par la présente vous transférez, accordez, transmettez, cédez et vous dessaisissez de tout droit, titre et intérêt dans et pour le Contenu uniquement et exclusivement à Turbine, sans réserve et sans autre considération, en vertu du brevet, droit d'auteur, secrets industriels et commerciaux, marque de fabrique et autres lois ou droits similaires applicables, à perpétuité, et dans l'alternative de la mesure où ladite cession est inefficace en vertu de la loi applicable, vous accordez par la présente à Turbine, leurs successeurs et ayants droit, la licence unique et exclusive, irrévocable, pouvant donner lieu à l'octroi d'une sous-licence, transférable, mondiale et acquittée pour reproduire, corriger, adapter, modifier, traduire, reformater, créer des œuvres dérivées, fabriquer, mettre en circulation, publier, distribuer, vendre, accorder une licence, accorder une sous-licence, transférer, louer, donner à bail, transmettre, afficher publiquement, représenter publiquement, donner accès par voie électronique, diffuser, communiquer au public par télécommunication, afficher, entrer dans la mémoire d'un ordinateur, et utiliser et exercer tout le Contenu modifié et les œuvres dérivées, toutes parties ou copies qui en sont issues, toutes inventions, conceptions, et marques incorporées, et tout brevet, droit d'auteur, secrets industriels et commerciaux, marque de fabrique ou autres droits de propriété intellectuelle qui en résultent, et/ou pour incorporer le même dans d'autres œuvres sous toute forme, média, ou technologie connue à ce jour ou développée ultérieurement. Dans la limite autorisée par les lois applicables, vous renoncez par la présente à tous droits moraux dont vous pouvez disposer dans le Contenu.

Contenu Téléchargé

Turbine vous accorde par la présente une licence restreinte personnelle, non exclusive, non transférable et non cessible pour exploiter et afficher, à usage non commercial et uniquement personnel, une copie du matériel que vous êtes expressément autorisé à télécharger de ce Site Turbine, tel que les contenu, audio et images qui sont rendus disponibles pour usage personnel par nos admirateurs ou pour la presse (ci-après "Contenu Téléchargé"), toutefois sous réserve que vous deviez inclure ou maintenir tout droit d'auteur et autres avis contenus ou associés audit contenu téléchargé. Le Contenu Téléchargé est fourni tel quel sans garantie aucune et est sujet aux clauses de non responsabilité mentionnées ci-après. Vous reconnaissez et acceptez que vous ne pouvez pas accorder de sous-licence, céder ou transfèrerez de toute autre manière la présente licence, et qu'aucun titre du présent Contenu Téléchargé ne vous a été ou ne vous sera transféré par Turbine ou autrui. Vous ne pouvez modifier, altérer ou créer aucune oeuvre dérivée d'aucun Contenu Téléchargé. Turbine se réserve le droit de révoquer l'usage de la présente licence restreinte à tout moment, sans avis préalable, pour quelque raison que ce soit, et à sa seule discrétion.

En aucune façon vous n'attribuerez ou ne suggèrerez aucun appui ou approbation de votre utilisation du Contenu Téléchargé par Turbine. Vous ne pouvez utiliser nos matériaux sur des sites comportant un contenu diffamatoire, pornographique ou provocateur.

Nonobstant toute disposition ou déclaration dans ces Services ou Turbine Sites du contraire, en l'absence d'un accord écrit, Turbine et/ou ses donneurs de licence conservent tout droit, titre et intérêt dans et pour le Contenu Téléchargé (soumis à la licence restreinte stipulée de manière expresse ci-avant, ou autorisé de toute autre manière par écrit par Turbine).

Restrictions et Conditions d'Utilisation

Vous ne pouvez modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, représenter, publier, accorder une licence, créer des œuvres dérivées, adapter, traduire, transférer, acheter, vendre aux enchères, louer, donner à bail, emprunter ou vendre aucun bien lié au jeu (y compris, mais non limité à vos Compte, caractères, habitation, articles, crédits, devise, pièce de monnaie ou tous autres articles virtuels inhérents au jeu ou autres matériaux qui s'affichent dans le jeu ou les Services ou générés par le jeu ou les Services), informations, logiciels, produits ou services obtenus des Services, sans le consentement explicite par écrit de Turbine. Par la présente, vous reconnaissez et acceptez que vous n'avez d'intérêts de propriété dans aucun Compte ou capitaux de jeu (y compris, sans limitation, caractère, habitation, articles, crédits, devise, pièce de monnaie ou autres articles virtuels inhérents au jeu ou tous autres matériaux qui s'affichent dans le jeu ou les Services ou générés par le jeu ou les Services). Vous ne pouvez utiliser aucun logiciel ou matériel qui réduirait le nombre d'utilisateurs ayant un accès direct ou utilisant les Services (quelquefois dénommé logiciel ou programme de "multiplexage" ou "mise en commun"). En outre, vous acceptez de ne pas créer ou fournir des moyens autres que ceux proposés par les Sites Turbine permettant à autrui de jouer aux jeux informatisés en ligne de Turbine - par exemple, par le biais d'émulateurs de serveurs.

En tant que condition de votre utilisation des Services, vous n'emploierez les Services dans aucun but illégal ou interdit par les clauses, conditions et avis inclus dans les présentes Conditions du Service ou dans l'Accord de Licence spécifique au Service. Vous ne pouvez utilisez les Services d'aucune manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou détériorer tout serveur de Turbine, ou le(s) réseau(x) connecté(s) à tout serveur de Turbine, ou nuire à autrui dans l'usage et la jouissance de tous Services. Vous ne pouvez tenter d'avoir un accès non autorisé à aucun Service, autre Compte, système informatique ou réseau connecté à tout serveur de Turbine ou de tous autres Services, par le biais du piratage, de l'exploitation du mot de passe ou par tous autres moyens. Vous n'obtiendrez ni ne tenterez d'obtenir des matériaux ou informations par des moyens qui ne seraient pas volontairement mis à disposition par les Services.

Les Services peuvent contenir des adresses électroniques, des services de tableau d'affichage, des zones de discussion (texte et voix), des groupes de discussion, des forums, des communautés, des pages Web personnelles, des calendriers, des albums photo, des classeurs et/ou d'autres services de messagerie et de communication conçus pour vous permettre de communiquer avec autrui (ci-après les "Services de Communication"). Vous acceptez de n'utiliser les Services de Communication uniquement pour poster, envoyer et recevoir des messages et matériaux appropriés et, le cas échéant, en lien avec un Service de Communication spécifique. Turbine n'a pas l'obligation de vérifier les Services de Communication. Toutefois, Turbine se réserve le droit de visionner les matériaux postés sur les Services de Communication et d'enlever tous matériaux à tout moment, sans avis préalable, pour quelque raison que ce soit et à sa seule discrétion. Turbine se réserve le droit de mettre un terme ou suspendre votre accès à tous Services de Communication à tout moment, sans avis préalable et pour quelque raison que ce soit. Vous reconnaissez que les discussions, postages, conférences et autres communications des utilisateurs ne sont ni contrôlés ni approuvés par Turbine, et lesdites communications ne peuvent être considérées comme révisées, visionnées ou approuvées par Turbine. Les déclarations faites dans les forums, conférences, tableaux d'affichage et discussions reflètent uniquement les opinions de leurs auteurs. Turbine décline expressément toute responsabilité relative aux Services de Communication et toutes actions résultant de votre participation à tous Services de Communication. Les gestionnaires et hôtes ne sont pas des porte-parole autorisés de Turbine, et leurs opinions ne reflètent pas nécessairement celles de Turbine.

Vous reconnaissez et acceptez que vos communications avec d'autres utilisateurs via les Services de Communication sont des communications publiques et non privées, et que vous n'espérez avoir aucune privacité concernant votre utilisation desdits Services de Communication. Vous reconnaissez que les informations personnelles que vous communiquez sur les Services de Communication peuvent être vues et utilisées par autrui et qu'elles donnent lieu à des communications non sollicitées; dès lors, nous vous encourageons vivement à ne divulguer aucun renseignement personnel vous concernant lors les Services de Communication. Turbine n'est ni responsable des renseignements que vous choisissez de communiquer à d'autres utilisateurs via les Services de Communication, ni des actions des autres utilisateurs.

Turbine se réserve le droit à tout moment de divulguer toutes Contenu ou matériaux trouvés sur les Services de Communication puisque Turbine considère comme nécessaire de satisfaire à toute loi applicable, règlement, procédure juridique ou demande du gouvernement, ou d'éditer, refuser de poster ou enlever lesdites Contenu, en tout ou partie, à sa seule discrétion.

Dans l'intérêt de ce qui précède, et à titre d'exemple et non de restriction, vous acceptez que vous ne pouvez accéder ou utiliser les Services ou Site Turbine connexes, afin de:

1. Utiliser ou envoyez lesdits Services dans le cadre d'enquêtes, compétitions, ventes en cascade, chaînes de lettres, pourriels (ou courriers poubelle), pollupostage (ou spamming) ou tous messages dupliqués ou non sollicités (publicitaires ou autres).

2. Diffamer, abuser, harceler, traquer, menacer ou violer de quelque manière que ce soit les droits légaux (tels que le droit à la vie privée et le droit de publicité) d'autrui.

3. Publier, poster, charger, transmettre, distribuer ou diffuser un Contenu préjudiciable, abusif, vulgaire, sexuellement explicite, diffamatoire, obscène, portant atteinte, gênant, indésirable, invasif du droit à la vie privée ou de publicité d'autrui, odieux ou, de quelque manière que ce soit, offensif ou répréhensible sur le plan racial, ethnique ou du point de vue d'une personne raisonnable.

4. Utiliser, charger, transmettre, distribuer ou par tout autre moyen rendre disponible tout Contenu, y compris les images et photographies, rendus disponibles par le biais desdits Services, qui de quelque manière que ce soit portent atteinte à tout droit d'auteur, marque de fabrique, brevet, secret industriel et commercial, ou autre droit d'autrui (y compris le droit à la vie privée et le droit de publicité).

5. Charger des fichiers qui contiennent des virus, chevaux de Troie, vers, bombes à retardement, programmes d'auto annulation, fichiers ou données corrompues, ou tous autres logiciels ou programmes similaires qui pourraient endommager l'exploitation des Services ou l'ordinateur des autres utilisateurs.

6. Sous réserve d'une autorisation expresse de Turbine, faire la publicité ou offrir à la vente ou à l'achat tous biens et services de quelque nature qu'ils soient, sauf autorisation spécifique desdits messages par les Services.

7. Falsifier, supprimer ou désactiver toutes informations de gestion des droits d'auteur, telles que les identifications d'auteurs, annonces légales ou autres annonces appropriées, ou désignations exclusives ou labels de l'origine ou de la source du logiciel ou autre Contenu.

8. Restreindre ou bloquer tout autre utilisateur dans l'usage et la jouissance des Services. Par exemple, perturber le cours des discussions dans un groupe de discussion par un langage vulgaire, la grossièreté, le fait de taper sur la touche retour de manière répétée, l'introduction des images excessivement grandes de manière à ce l'écran défile trop rapidement pour être lu, l'emploi des CRIS (en majuscules) excessifs dans le but de déranger les autres utilisateurs, le recours au "pollupostage" (spamming), ou à l'inondation (postage continu d'un texte répétitif), sont interdits.

9. Violer tout Accord de Licence (y compris, mais non limité à tout utilisateur final de la licence, code de conduite ou autres conditions d'utilisation/de service ou directives) qui pourrait être applicable à tout Service spécifique.

10. Récolter (de façon informatisée ou de toute autre façon) ou recueillir de toute autre façon des renseignements personnels sur autrui, y compris les adresses électroniques, ou utiliser lesdits renseignements dans le but d'envoyer des pourriels.

11. Violer toutes lois ou règlements applicables, ou promouvoir ou encourager toute activité illégale, y compris, mais non limitée au piratage, craquage ou distribution de logiciels contrefaits, ou tricheries ou piratages des Services ou des Logiciels.

12. Déguiser ou créer une fausse identité (telle qu'une célébrité ou un représentant de Turbine) dans le but de tromper autrui.

13. Utiliser, télécharger ou copier de toute autre façon, ou fournir (avec ou sans frais) à une personne ou une entité, tout ou partie d'un annuaire des utilisateurs desdits Services ou d'un autre utilisateur, ou tout ou partie des informations relatives à l'utilisation.

14. Tenter d'obtenir un mot de passe, d'autres informations sur le Compte, ou d'autres informations privées de la part d'un membre ou de tout autre utilisateur desdits Services.

15. Utiliser de façon inappropriée les touches d'aide ou de réclamation inhérentes au jeu ou faire de faux rapports aux administrateurs de Turbine.

16. Utiliser, développer ou distribuer des programmes "auto", des programmes "macro" ou autre programme ou applications "de tricherie" en violation des Accords de Licence applicables.

17. Utiliser les Services ou Turbine Sites (y compris tableaux d'affichage ou autre Services de Communication de manière autre que pour la communication personnelle en tant qu'utilisateur individuel (c'est-à-dire pas une personne morale ou autre entité)

18. Utiliser les Sites, les Services ou Logiciels Turbine pour revendre ou faire un quelconque usage commercial des Sites, Services ou Logiciels Turbine, ou les exploiter de toute autre façon dans un but commercial, sans le consentement exprès par écrit au préalable de Turbine.

19. Utiliser les Services pour des transactions frauduleuses ou d'autres transactions commerciales interdites par ces limites de service ou d'accord de licence applicable, y compris, mais non limité aux transactions frauduleuses ou non autorisévirtuelles inhérentes au jeu.

Bulletins d'Information

En s'abonnant à notre bulletin d'information, les abonnés comprennent qu'ils peuvent recevoir des informations périodiques concernant les Services actuels et à venir proposés sur les Sites Turbine. Par ailleurs, lesdits abonnés pourront automatiquement participer à des futures compétitions et tirages au sort pour abonnés dans la mesure où ils répondent aux conditions d'admission applicables, et qu'ils acceptent en outre les règles et les conditions desdites compétitions et tirages au sort. Vous pouvez vous désabonner de tous Services à tout moment en suivant les procédures qui sont disponibles avec les Services pertinents.

Propriété

Les Sites Turbine et Service, y compris, mais non limité à tout Logiciel ou Contenu Téléchargé, contient un matériel protégé par droits d'auteur, marques de fabrique, et autres renseignements exclusifs (y compris, mais non limité aux images, photographies, animations, vidéo, audio, musique, texte, et "applets" incorporés aux Logiciel et données caractères. L'ensemble des contenus du Service et chacune de ses zones sont protégés par des droits d'auteur en tant qu'œuvre collective régie par les lois américaines sur les droits d'auteur. Turbine (ou donneurs de licence de la Turbine) est propriétaire d'un droit d'auteur dans la sélection, la coordination, l'arrangement et l'amélioration dudit Contenu. Vous reconnaissez que Turbine et/ou d'autres tiers donneurs de licence demeurent les propriétaires de tout droit, titre, et intérêt, y compris les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle, dans et pour tous Contenu postés sur les Sites Turbine et le Service, ainsi que les œuvres dérivées, et que vous n'acquérez aucun desdits droits de propriété en téléchargeant ou en accédant par tout autre moyen auxdits Contenu.

Droit Local: Restrictions à l'Exportation

Le Service est dirigé et exploité par Turbine depuis ses bureaux situés au du Commonwealth du Massachusetts, Etats-Unis d'Amérique. Turbine ne fait aucune déclaration quant à l'adéquation ou la disponibilité des logiciels et autres matériaux, disponibles par le biais du Service, en vue de leur utilisation en d'autres endroits. Ceux qui choisissent d'accéder au Service à partir d'autres pays le font de leur propre initiative et il est de leur responsabilité d'être en conformité avec les lois locales si, et dans la mesure où les lois locales sont applicables.

Vous acceptez de vous soumettre aux lois de contrôle des exportations applicables et de ne pas transférer, par transmission électronique ou tout autre moyen, tout Contenu ou tout Logiciel ou autres matériaux sujets aux restrictions desdites lois vers une destination nationale interdite par lesdites lois, sans avoir obtenu au préalable l'autorisation nécessaire du gouvernement, et de vous y être conformé. En outre, vous acceptez de ne pas charger sur les Sites Turbine toute donnée ou logiciel qui ne peut être exporté sans l'autorisation préalable par écrit du gouvernement y compris, mais non limité à certains types de logiciels cryptographiques. Aucun Contenu ou Logiciel ne peut être réexporté, téléchargé ou autrement exporté dans (ou vers un national ou un résidant de) aucun pays auquel les ETATS-UNIS ont mis l'embargo sur des marchandises, ou vers n'importe qui sur la liste du département de trésor des U.S. Treasury Department's list of Specially Designated Nationals or the U.S. Commerce Department's Table of Denial Orders. Vous représentez et garantie que vous n'êtes pas situé dedans, sous la commande de, ou un national ou un résidant d'un tel pays ou sur une telle liste.

Résiliation du Compte

Turbine a le droit de mettre un terme ou de suspendre, et vous avez le droit d'annuler, votre(vos) Compte(s) ou un abonnement spécifique à tout moment. Vous comprenez et acceptez que, sauf disposition expresse contraire prévue par la loi, l'annulation de votre Compte ou d'un abonnement spécifique est votre droit unique et votre recours unique dans le cade de tout litige avec Turbine. Y compris, mais non limité à tout litige lié à, ou découlant de: (1) lesdites Conditions du Service ou notre exécution ou application desdites Conditions du Service; (2) le Contenu ou les Services disponibles sur les Sites Turbine ou toute modification dudit Contenu; (3) votre capacité à accéder et/ou à utiliser les Services; ou (4) le montant ou la nature des cotisations, frais supplémentaires, taxes applicables, méthodes de facturation, ou toute modification des cotisations, taxes applicables, frais supplémentaires ou méthodes de facturation.

Vous pouvez annuler votre(vos) Compte(s) ou un abonnement spécifique pour un Service en suivant les procédures qui sont disponibles avec le Service pertinent. Turbine se réserve le droit de percevoir des cotisations, frais supplémentaires ou coûts encourus avant l'annulation de votre(vos) Compte(s) ou d'un abonnement spécifique. Au cas où votre Compte ou un abonnement spécifique est résilié, suspendu ou annulé, aucun remboursement ne sera accordé; aucun temps en ligne ou autres crédits ou articles inhérents au jeu (par exemple, les points obtenus lors d'un jeu en ligne) ne vous seront crédités ou ne seront convertis en espèces ou autre forme de remboursement, et vous n'aurez plus accès à votre Compte ou tout autre élément qui y soit associé (tel que des points, jetons ou articles inhérents au jeu). Si votre Compte est résilié ou suspendu par Turbine, Turbine aura le droit de résilier ou de suspendre tout(tous) autre(s) Compte(s) que vous détenez.

Liens vers les Sites de Tiers

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Stipulation d'Exonération de Garanties; Limitation de Responsabilité

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Généralités

Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par le droit lois des Etats-Unis d'Amérique et du Commonwealth du Massachusetts, Etats-Unis d'Amérique. Vous acceptez irrévocablement, par les présentes, de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux fédéraux siégeant dans le comté de Suffolk, Massachusetts, à moins qu'il n'y ait aucune compétence fédérale en la matière, auquel cas les parties se soumettent à la compétence ainsi qu'à la juridiction exclusives des tribunaux d'état siégeant dans le comté de Suffolk, Massachusetts, Etats-Unis d'Amérique, pour tous les litiges résultant de l'utilisation des Services ou relatifs à cette utilisation. Si vous accédez les Services ou Turbine Sites de l'extérieur de des Etats-Unis, alors certaines dispositions des lois locales peuvent être exigées pour s'appliquer, et dans un tel événement de telles lois affecteront ces Conditions du Service seulement jusqu'au degré exigé par une telle juridiction et ces Conditions du Service seront interprétées pour donner suite maximum aux modalités et aux conditions de ceci. UN Convention on Contracts for the International Sale of Goods est expressément démentie. Vous reconnaissez qu'aucune joint venture ou association n'a été constituée entre vous et Turbine et qu'il n'existe aucune relation de salariat ou d'agence entre vous et Turbine en vertu des présentes Conditions d'Utilisation ou du fait de l'utilisation des Sites Turbine, Services et/ou Logiciels.

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